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Actualités
Chiens très dociles, sociables dont les 2 parents sont passionnés de chasse. Leur lignée en témoigne (Mille Epines et Boisirdieu) l’étalon est 2 fois finaliste au concours St Hubert à Rambouillet Ceux sont des broussailleurs, de courte quête, polyvalents avec le rapport naturel. Sagesse à la passée. Disponibles vers le 10 juin à l’âge de 9 semaines, tatoués, vaccinés et contrôle vétérinaire de bonne santé. Mère tatouée 2 GV 371 1 femelle (600€)et 2 males (500€)
06 77 47 62 66
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Communiqué FDC du 15 mai 2013.
Grand gibier : financement des dégâts agricoles.
Suite à l’assemblée générale du 20 avril 2013 les modalités de financement des dégâts et les résolutions votées sont disponibles en ligne à partir de l’onglet réservé aux affiliés et adhérents de la FDC (ci-dessous).
L’ensemble des sommes versées aux exploitants agricoles (dégâts 2012) est disponible et détaillé par massif. Les adhérents peuvent lire les sommes engagées par commune. Les affiliés bénéficient d’éléments plus détaillés, par exploitation et par denrée agricole. Les sommes engagées ne représentent pas un bénéfice net, mais bien des quintaux détruits dans les champs. Il s’agit d’une évaluation agronomique. Les tarifs sont fixés dans une fourchette nationale par une commission départementale.
L’ensemble de vos consultations est exclusivement réservé aux adhérents et affiliés de la Fédération. C’est la raison pour laquelle, l’accès est protégé par un code identifiant, puis un mot de passe que vous trouverez sur les cartes envoyées par la Fédération. Inscrivez précisément les ID et mots de passe en respectant les chiffres et majuscules. Données strictement réservées aux membres de la FDC, non diffusables.
Attention les bases de données sont dorénavant indexées sur le code INSEE des communes. Il se peut que des ajustements soient à opérer sur des communes fusionnées réparties sur plusieurs massifs.
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Communiqué DDT, le 13 mai 2013.
LOCATION DU DROIT DE CHASSE AU GIBIER D'EAU SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL (1er juillet 2013 - 30 juin 2019)
 Il sera procédé le 06 août 2013 à 10h00 à BAR LE DUC, salle de réunion de la Cité Administrative, 24 avenue du 94 ème R.I., par devant Mme la Préfète de la Meuse ou de son délégué, et en présence du chef du service gestionnaire du domaine public fluvial et du directeur départemental des finances publiques ou de leurs délégués, à l’adjudication :aux enchères verbales du droit de chasse au gibier d’eau sur le domaine fluvial de l’Etat (rivière d'Ornain, canal de l’Est (B.N.) et Meuse). Cahier affiche 2013.
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 ACCA : modification des modalités d’admission des membres de droit.
La loi n° 2012-325 du 7 mars 2012 (JO du 8 mars 22012) modifie l’article L. 422-21 du code de l’environnement. Cet article redéfinit les modalités d’admission des membres de droit dans une ACCA.
Chaque président a reçu une circulaire de la DDT afin de mettre en conformité les statuts de son ACCA.
Vous devez donc modifier et faire ratifier ces nouveaux statuts lors de votre prochaine AG.
Par voie de conséquence, l’évolution de votre règlement intérieur et notamment son article 2 (Cotisations et catégories de membres) sera nécessaire.
Meilleures salutations. Hervé Vuillaume. VP FDC. |
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Les dégâts de gibier (accés adhérents et affiliés). |
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